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Calcul des montants de sel dans les consignes du sel
Nous utilisons la consigne du sel de 1727 pour tenter de comprendre les calculs que réalise le secrétaire à l'occasion d'une consigne du sel dans la mesure où ce dernier est rarement précis.
Il s'agit de déterminer le montant de sel imputé :
L'analyse faite repose sur la comparaison des données du secrétaire aux résultats de nos calculs dans lesquels nous testons diverses valeurs de paramètres à déterminer. Il est très possible que les taux d'imposition aient évolé dans le temps.
Nous savons par d'autres consignes que les majeurs sont « tirés » pour 8 livres de sel. Ce nombre est confirmé par la consigne de 1727. Cependant, les pauvres semblent être taxés en principe à 5 livres mais ce nombre paraît souvent soumis à l'estimation du secrétaire et est souvent de 3. Mais on constate surtout que nombre des enfants dont l'âge réel, donné par la structuration de la population, est de 5 ans révolus ou plus, ne sont pas consignés. Il s'agit d'une méconnnaissance des âges exacts mais bien plus sûrement ici d'un bon moyen pour échapper à l'impôt
Ils ne sont pas soumis à la taxation et ne jouent donc théoriquement aucun rôle dans le calcul du sel. Du fait d'une grande imprécision sur les âges, quelques enfants peuvent être pris en compte par erreur et donc taxés pour 8 livres.
Seules sont à considérer les bêtes « prenant sel » c'est à dire les bovins, les ovins et les caprins.
Dans les années 1720 - 1730 on évalue très approximativement les montants par animal à :
| Vaches et bœufs | Vaches à l'hiverne | Veaux et genisses | Ovins | Caprins |
|---|---|---|---|---|
| 4 (ou 5) | 3 | 3 (ou 4) | 1 | 1 |
En 1756, les taux d'impositions sont clairement mentionnés :
| Vaches | Bœufs | Génisses | Ovins | Caprins |
|---|---|---|---|---|
| 8 | 4 | 4 | 1 | 1 |
Les taux sembleraient donc avoir évolué dans le temps.
Souvent les consignes ne précisent pas toutes ces distinctions. Genisses et boeufs peuvent être regroupées ; on doit alors estimer un taux d'imposition en tenant compte de la proportion des différentes bêtes dans le regroupement.
Aucun information précise n'est donnée concernant le montant de sel pour saler les fromages. En 1727, la taxation paraît assez claire (nombres hors parenthèses) :
| Vaches | Vaches à l'hiverne | Brebis et chèvres |
|---|---|---|
| 2 (ou 4) | 1 (ou 3) | 0 |
On mange sans doute très peu de viande à Fontcouverte, en particulier pas de porc, peut-être guere plus que celle des bêtes mortes accidentées. Aussi, le sel pour saler les bêtes à conserver n'est-il généralement pas distingué du sel destiné aux fromages. Il semblerait même, souvent, qu'il ne soit pas précisé s'il est imposé à certains feux (peut-on prévoir les bêtes qui subiront un accident ou estimer la viande en cours de salaison ?) Il ne peut alors être estimé que par l'écart entre le montant de sel pour fromage (et éventuellement salage quand il est précisé être tenu compte) et le montant du sel pour fromage qui ne peut être calculé qu'approximativement avec les taux ci-dessus.
L'étude de la consigne de 1729 ne permet pas de déterminer de façon certaine la règle qu'impose le secrétaire à cette imposition. Une certaine corrélation apparait cependant avec la taille du troupeau de chaque feu sans que l'on puisse distinguer les types de bêtes.
S'il reste du sel invendu de l'année écoulée, le secrétaire peut être amené à le répartir sur l'année suivante. Le montant imposé à chaque feu n'est jamais précisé. Le secrétaire indique seulement qu'il est réparti en fonction de ce que chaque feu peut consommer. Une étude approximative a pu être fait avec la consigne de 1734
La consigne du sel pour l'année 1759 mentionne qu'à la fin de ses décomptes le secrétaire n'atteint pas la quantité de sel requise. Le sel complémentaire est alors réparti de façon appoximativement proportionnelle aux montants directement calculés.
Globalement, on imagine que tous ces calculs du secrétaire, en partie laissés à son estimation personnelle, ne permettent pas une compréhension précise de la gestion de la gabelle à Fontcouverte. On note cependant le passage d'une imposition calculée sur les personnes à une imposition forfaitaire de la communauté limitant la fraude.